Tout savoir sur le SEPA

Les moyens de paiement SEPA

Le virement SEPA (SEPA Credit Transfer - SCT)

Conformément au règlement européen N°260/2012, le virement SEPA remplace le virement national et le virement transfrontalier en Euro dans l’Espace SEPA, à l'exclusion des virements de trésorerie et urgents.

Le virement SEPA est destiné à l'exécution d'un paiement (ordonné par le donneur d'ordre) entre des comptes de clients ouverts sur les livres des banques situées dans l'espace SEPA.

Principales caractéristiques

• Un format unique d'échange de fichier : l'ISO 20022 XML.
• Une identification du compte bénéficiaire en utilisant son IBAN.
• La communication du BIC (Identifiant International de la Banque) est facultative. HSBC Continental Europe se charge de le renseigner s’il est manquant.
• Un montant maximum de 999.999.999,99 euros par virement
• Le délai de règlement maximum fixé à 1 jour ouvrable⁽¹⁾. L'exécution à J de vos virements SEPA avec HSBC Continental Europe⁽³⁾.
• Un champ de 140 caractères à la disposition du donneur d'ordre pour un libellé transmis au bénéficiaire sans altération.
• Une référence de 35 caractères assignée par le donneur d'ordre (référence de bout en bout - End-To-End ID).
• Le compte du bénéficiaire crédité du montant total du virement.

Le virement SEPA instantané (SEPA Credit Transfer Instant – SCT Inst)

Après le succès de la migration SEPA en 2014, de nouveaux besoins sont apparus dans le monde des paiements. Dans ce cadre et sous l’impulsion de l’ERPB (European Retail Payment Board), l’EPC (European Payment Council) a décidé de créer un virement SEPA instantané européen en euros.

Il est destiné à l’exécution de transferts de fonds en euros entre les comptes de paiement d’un donneur d’ordre et d’un bénéficiaire ouverts sur les livres des banques situées dans l’Espace SEPA, sous réserve de leur adhésion aux règles édictées par l’EPC. Cette adhésion est optionnelle, par conséquent toutes les banques ne le proposent pas à leurs clients.

Principales caractéristiques

• Une identification du compte bénéficiaire en utilisant son IBAN.
• La communication du BIC (Identifiant International de la Banque) est facultative. HSBC Continental Europe se charge de le renseigner s’il est manquant.
• Un montant maximum (se référer à la réglementation en vigueur, il est de 100.000 euros par virement depuis le 1er juillet 2020)
• Crédit dans un délai de 10 secondes après que la banque du donneur d’ordre ait apposé son horodatage sur le paiement
• Disponibilité des fonds immédiate par le bénéficiaire
• Disponibilité 24h/24h, 7j/7j, 365j/365j
• Un champ de 140 caractères à la disposition du donneur d'ordre pour un libellé transmis au bénéficiaire sans altération.
• Une référence de 35 caractères assignée par le donneur d'ordre (référence de bout en bout - End-To-End ID).
• Le compte du bénéficiaire crédité du montant total du virement.

Le prélèvement SEPA (SEPA Direct Debit - SDD Core)

Conformément au règlement N°260/2012, le prélèvement SEPA remplace le prélèvement national et le prélèvement transfrontalier en Euro. Il est destiné à l'exécution d'un paiement (ordonné par le créancier) entre des comptes de clients ouverts dans les livres des banques situées dans l'espace SEPA.

Le prélèvement SEPA est conçu pour prélever un particulier, une entreprise, un professionnel ou une association.

Principales caractéristiques

• Un format unique d'échange de fichier : l'ISO 20022 XML.
• Une identification du compte bénéficiaire en utilisant son IBAN.
• La communication du BIC (Identifiant International de la Banque) est facultative. HSBC Continental Europe se charge de le renseigner s’il est manquant.
• Un champ de 140 caractères à la disposition du donneur d'ordre pour un libellé transmis au débiteur sans altération.
• Une référence assignée par le créancier à l'opération (référence de bout en bout - End-To-End ID).
• Un mandat signé par le débiteur autorisant le créancier à prélever les sommes dues sur son compte, géré, conservé et archivé par le créancier. Le mandat doit préciser l'Identifiant Créancier SEPA (ICS) ainsi que la Référence Unique de Mandat (RUM).
• Le compte IBAN du bénéficiaire crédité du montant total de la transaction.
• Un délai interbancaire de présentation par le créancier de 1 jour ouvré bancaire⁽²⁾ avant la date d'échéance et applicable à tous les prélèvements d'une série (premiers, récurrents et finaux) ainsi qu'aux prélèvements ponctuels.
• Des délais de retour après débit du compte de :
  • 5 jours ouvrés bancaires⁽²⁾ si rejet à l'initiative de la banque du débiteur (ex. défaut de provision).
  • 8 semaines si rejet à l'initiative du débiteur pour tout motif.
  • 8 semaines à 13 mois (ce délai peut être dérogé par la banque lorsque le débiteur n’est pas un consommateur) si rejet à l'initiative du débiteur au motif "pas d'autorisation".

*Un jour ouvré bancaire étant un jour où les systèmes de paiement européen sont ouverts

Le prélèvement SEPA Interentreprises (SEPA Direct Debit B2B)

Le prélèvement SEPA Interentreprises, ou SEPA Direct Debit Business To Business (SDD B2B), est un instrument de prélèvement européen en Euro et sans limite de montant permettant le paiement de factures ponctuelles ou récurrentes entre entreprises, professionnels ou associations dont les comptes sont domiciliés dans l'espace SEPA(4). C'est un service optionnel et par conséquent toutes les banques ne le proposent pas à leurs clients.

Principales caractéristiques

• Un format unique d'échange de fichier : l'ISO 20022XML.
• Entre deux comptes détenus au sein de l'espace SEPA par des non consommateurs (personnes morales ou personnels physiques qui agissent dans le cadre de leur activité commerciale, professionnelle ou associative).
• Une identification des comptes par utilisation de l’IBAN.
• La communication du BIC (Identifiant International de la Banque) est facultative. HSBC Continental Europe se charge de le renseigner s’il est manquant.
• Une référence client à client sur 35 caractères et un motif de paiement jusqu'à 140 caractères.
• Un mandat unique signé par le débiteur et remis au créancier qui le conserve, le gère et l'archive.
• L'obligation pour le débiteur d'informer HSBC Continental Europe de tout mandat signé par ses soins par remise d'une copie de ce mandat 2 jours ouvrables⁽¹⁾ avant la date d'échéance du premier prélèvement. HSBC Continental Europe pourra ainsi assurer les contrôles de validité du prélèvement qui sont à sa charge.
• L'obligation pour le débiteur d'informer HSBC Continental Europe du changement d'une donnée de tout mandat signé par ses soins.
• Une répartition des frais en mode partagé (SHARE) entre le créancier et son débiteur.
• Un délai interbancaire de présentation par le créancier de 1 jour ouvré bancaire⁽²⁾ avant la date d'échéance et applicable à tous les prélèvements d'une série (premiers, récurrents et finaux) ainsi qu'aux prélèvements ponctuels.
• Un délai de retour de 3 jours ouvrés bancaires⁽²⁾ après débit du compte si ce rejet est à l'initiative de HSBC Continental Europe (ex. défaut de provision).
• Une possibilité, par le client débiteur, de refuser un prélèvement SEPA Interentreprises en le notifiant à HSBC Continental Europe par écrit au plus tard à la fin du jour ouvrable⁽¹⁾ précédant la date d’échéance et de refuser tous les prélèvements SEPA initiés par un créancier donné.

Pas de demande de remboursement possible de la part du débiteur auprès de HSBC Continental Europe d'un prélèvement SEPA Interentreprises autorisé. Demande de remboursement possible d'un prélèvement SEPA Interentreprises mal exécuté, erroné ou frauduleux dans un délai maximum de 8 semaines à compter du débit en compte dudit prélèvement.

Créanciers : optimisez vos encaissements

Vos clients sont des non-consommateurs⁽⁵⁾ et vous souhaitez optimiser vos encaissements par prélèvement grâce au prélèvement SEPA Interentreprises.

Pour un créancier, le principal avantage de la mise en place d'un prélèvement SEPA Interentreprises est le fait que le débiteur en ayant signé le mandat renonce à son droit de contestation au motif « Pas d’autorisation ».

Vos obligations restent identiques à celles du prélèvement SEPA (SDD Core) en ce qui concerne la gestion des mandats (signature des mandats, gestion de la Référence Unique de Mandat, conservation, gestion, etc...).

Débiteurs : quels impacts lorsque vous signez un mandat de prélèvement SEPA Interentreprises ?

Vos créanciers peuvent souhaiter recevoir vos paiements au moyen du prélèvement SEPA Interentreprises car il présente des avantages pour eux. Si vous et votre créancier êtes des non-consommateurs(5), vous pouvez valablement y recourir. Le prélèvement SEPA Interentreprises présente des caractéristiques différentes par rapport au prélèvement SEPA (SDD Core).

Ce que vous devez savoir :

• Le mandat que votre créancier doit vous faire signer porte obligatoirement la mention « mandat de prélèvement Interentreprises ».
• Vous devez remettre à HSBC Continental Europe une copie du mandat de prélèvement SEPA Interentreprises que vous avez signé 2 jours ouvrables⁽¹⁾ avant la date échéance du premier prélèvement initié au titre de ce mandat.
• Vous devez informer HSBC Continental Europe de toute modification d'un mandat signé par vos soins 2 jours ouvrables avant la date d’échéance du premier prélèvement initié en vertu de ce mandat modifié.
• Vous renoncez à demander à HSBC Continental Europe le remboursement d'un prélèvement autorisé une fois votre compte débité.
• Vous pouvez en revanche demander le remboursement d'un prélèvement mal exécuté, erroné ou frauduleux dans un délai maximum de 8 semaines à compter du débit de votre compte.

Le télérèglement a migré aux normes SEPA depuis le 01/02/2016

Le télérèglement est un instrument de paiement dématérialisé nécessitant le consentement systématique du débiteur recueilli sur un portail afin qu’un prélèvement soit opéré sur son compte.

A ce titre, il a fait partie des opérations de prélèvement ayant dû migrer aux normes SEPA au 01/02/2016 au plus tard, conformément aux dispositions du règlement européen n°260/2012 du 14 mars 2012.

Il en résulte que le télérèglement a été remplacé :

• par le prélèvement SEPA Interentreprises lorsque le débiteur est un professionnel ou une entreprise,
• par le prélèvement SEPA Core lorsque le débiteur est un consommateur.

Toutefois, il reste toujours possible pour le créancier de recourir au prélèvement SEPA Core avec ses débiteurs professionnels ou entreprises.

Le recueil du consentement du débiteur par le créancier s’effectue par la signature d’un mandat de prélèvement SEPA ou de prélèvement SEPA Interentreprises (mandat électronique quand disponible, ou papier) dont le créancier assure la conservation (sous forme papier ou électronique) toute sa durée de vie et l’archivage selon les règles en vigueur.

A noter : Certaines administrations publiques et sociales(6) ont migré au prélèvement SEPA interentreprises depuis le mois d’octobre 2015 pour le paiement de certains impôts, taxes et cotisations (TVA, …).

Les ACOSS-URSSAF ont, postérieurement à cette migration vers le prélèvement SEPA interentreprises, migrés vers le prélèvement SEPA Core.

Le prélèvement à la source (PAS)

Depuis sa mise en place en janvier 2019, les règlements du PAS se font par prélèvement SEPA B2B émis par la DGFiP (Direction Générale des Finances Publiques).

Les grandes étapes du passage au SEPA

Pour le virement SEPA

1.Utiliser l’IBAN

L’IBAN est obligatoire pour identifier les comptes de vos clients, fournisseurs, salariés situés en France ou dans les 35 autres pays de l'espace SEPA. Il convient donc d'adapter vos bases de tiers pour intégrer les nouvelles coordonnées bancaires.

La communication du BIC (Identifiant International de la Banque) est facultative. HSBC Continental Europe se charge de le renseigner s’il est manquant.

2. Vérifier la compatibilité de vos logiciels avec les normes SEPA

Il convient de vous assurer que vos outils de gestion (référentiel client, logiciel de gestion, logiciel de paie, etc...) permettent de générer vos fichiers au format ISO 20022 XML en contactant votre éditeur de logiciel.

Les solutions de communication bancaire HSBC sont adaptées pour vous permettre d'émettre et de recevoir des flux SEPA.

3. Effectuer vos virements SEPA

• Avec HSBC Connect Sous Protocole EBICS ou ElysPC Transfert de Fichier, utilisez le service de remise de virements SEPA⁽¹⁾.
• Avec ElysPC saisie en ligne, saisissez vos virements SEPA dans l'écran "Virements Européens".
• Avec HSBCnet saisie en ligne, utilisez le service Eurozone.
• Avec HSBCnet Transfert de Fichier ou SWIFTnet, nos experts en Cash Management sont à votre disposition pour vous accompagner.

4. Réaliser vos tests avec HSBC Continental Europe

Une fois la compatibilité de vos logiciels assurée, nos équipes support sont à votre disposition pour tester avec vous l'émission de vos premiers flux SEPA.

Pour le prélèvement SEPA

1. Utiliser l’IBAN

L’IBAN est obligatoire pour identifier les comptes de vos clients, fournisseurs, situés en France ou dans les 35 autres pays de l'espace SEPA. Il convient donc d'adapter vos bases de tiers pour intégrer les nouvelles coordonnées bancaires.

La communication du BIC (Identifiant International de la Banque) est facultative. HSBC Continental Europe se charge de le renseigner s’il est manquant.

2. Vérifier la compatibilité de vos logiciels avec les normes SEPA

Il convient de vous assurer que vos outils de gestion (référentiel client, logiciel de gestion, logiciel de paie, etc...) permettent de générer vos fichiers au format ISO 20022 XML en contactant votre éditeur de logiciel. Les solutions de communication bancaire HSBC sont adaptées pour vous permettre d'émettre et recevoir les flux SEPA.

3. Obtenir votre Identifiant Créancier SEPA (ICS)

L’Identifiant Créancier SEPA (ICS) a remplacé le Numéro National Emetteur (NNE). Il est attribué par la Banque de France et vous permet d'émettre des prélèvements SEPA dans tous les pays de l'espace SEPA. A votre demande, votre chargé d'affaires habituel se charge d'obtenir votre ICS auprès de la Banque de France. Il vous suffit pour cela de lui adresser un Extrait KBIS datant de moins de 3 mois.

4. Organiser la gestion de vos mandats

Le prélèvement SEPA repose sur un mandat de prélèvement SEPA unique signé par le débiteur et remis au créancier. Il n'est plus nécessaire d’envoyer le mandat à la banque du débiteur, c’est vous, le créancier, qui le dématérialisez, le conservez et qui êtes responsable de sa gestion et de son archivage. En cas de contestation soulevée par votre débiteur, vous devez être en mesure de fournir une copie du mandat signé.

5. Attribuer une Référence Unique de Mandat (RUM) à chacun de vos mandats

La Référence Unique de Mandat permet d'identifier chaque mandat signé avec vos clients. Sa composition, de 35 caractères "latins" maximum (un espace compte pour un caractère), est laissée à votre choix. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous ne devez pas utiliser de données à caractère personnel dites "sensibles" (par exemple, les coordonnées bancaires, le numéro de passeport, le numéro de carte nationale d'identifié, le numéro de carte de paiement, etc...) pour référencer vos mandats.

6. Mettre en place le service prélèvement SEPA

Vous déterminez avec nos experts Cash Management les différents paramètres que vous souhaitez mettre en place et signez la convention de service de prélèvements SEPA ainsi que l'avenant à votre contrat de communication bancaire.

HSBC Continental Europe a développé des services optionnels/additionnels pour vous proposer une gestion sur-mesure de vos prélèvements SEPA avec des possibilités de personnalisation telle que la représentation automatique des impayés avec différentes options de représentation.

7. Réaliser vos tests avec HSBC Continental Europe

Une fois la compatibilité de vos logiciels vérifiée, nos équipes support sont à votre disposition pour tester avec vous l'émission de vos premiers flux SEPA. Une fois ces étapes réalisées, vous êtes fin prêt pour prélever vos débiteurs.

8. Pré-notifier vos débiteurs des prélèvements SEPA

Vous devez notifier à vos débiteurs chaque prélèvement SEPA au moins 14 jours calendaires avant l’échéance vous pouvez convenir d’un délai de préavis différent avec vos débiteurs, par tout moyen à votre convenance : facture, avis, échéancier… Cette pré-notification contiendra votre ICS, la RUM, le montant et la date d’échéance du prélèvement SEPA.

Quelles opportunités avec le SEPA ?

Une ouverture sur de nouveaux marchés

A travers l'espace SEPA, vous bénéficiez d'une formidable opportunité pour atteindre de nouveaux clients et de nouveaux débouchés du marché unique (plus de 500 millions de consommateurs).

Un compte unique pour vos opérations en Europe

Avec l'uniformisation des règles et des formats de paiement, vous pouvez centraliser vos opérations nationales et transfrontalières en euros (au sein de l'espace SEPA) sur un seul et même compte.

• Vous effectuez des économies d'échelles en limitant le nombre d'intermédiaires.
• Vous simplifiez vos relations avec vos partenaires, clients et fournisseurs.
• Vous améliorez vos traitements internes.

HSBC Continental Europe vous accompagne dans la mise en place du compte unique dans les 36 pays de l'espace SEPA.

Une meilleure traçabilité des opérations de virement

Grâce à une référence client à client (jusqu'à 35 caractères) et un motif de paiement (étendu à 140 caractères) définis par le donneur d'ordre et restitués jusqu'au bénéficiaire sans altération par les banques, la traçabilité des opérations est améliorée.

Cette optimisation de la lisibilité facilite les rapprochements en cas de virements de même montant ou en provenance du même donneur d'ordre.

Des coûts réduits

Les virements et les prélèvements effectués au sein de l'espace SEPA sont facturés aux conditions tarifaires domestiques.

Des frais transparents

Les frais, partagés entre le donneur d’ordre et le bénéficiaire, ne sont pas déduits du montant du virement (sauf accord entre le bénéficiaire et sa banque).

Le bénéficiaire est ainsi assuré de recevoir le montant intégral de l’ordre de paiement donné. Il peut toutefois convenir avec sa banque que des frais seront déduits avant crédit en compte (article L.133-11 du Code monétaire et financier).

Des échanges accélérés, fiables et garantis

Le SEPA définit des délais d'exécution maximum garantis, pour les virements comme pour les prélèvements, quel que soit le pays de l’espace SEPA.

Avec HSBC Continental Europe, l'exécution de vos virements SEPA se fait à J (sous réserve du respect des heures limites communiquées par HSBC Continental Europe pour la remise de vos ordres/fichiers).

Une connectivité européenne unique

Une couverture paneuropéenne. Pour que vous puissiez tirer parti des possibilités offertes par la mise en place de ces nouvelles normes, nos équipes sont à vos côtés. Avec l’appui de notre réseau européen d‘agences, elles vous conseillent et vous accompagnent à chaque étape de votre projet, en France comme dans les 35 autres pays de l’espace SEPA.

Une plateforme européenne disposant d’une forte capacité de traitement et offrant un traitement au format XML de bout en bout pour une meilleure qualité d’information et un traitement optimisé.

Une offre XML qui, au-delà de l’espace SEPA, couvre également 60 pays et propose la génération de fichiers compatibles avec la norme ISO 20022 XML. Cette offre est disponible sur tous les outils de communication bancaire proposés par HSBC Continental Europe: HSBC Connect Sous Protocole EBICS, SWIFTnet, HSBCnet et Elys PC.

Nos équipes support en France et en Europe sont à votre disposition pour vous accompagner vers les moyens de paiement SEPA.

Quelles sont les solutions proposées par HSBC Continental Europe ?

Prélèvement SEPA :

Le passage au prélèvement SEPA nécessite environ 6 semaines(1). Le créancier doit en effet obtenir son Identifiant Créancier SEPA (ICS) et s'organiser pour intégrer les nouvelles règles relatives à la gestion des mandats de prélèvement SEPA (dont il assure seul la conservation, la gestion et l'archivage) et à l'émission de fichiers de prélèvement au format SEPA (ISO 20022 XML).

Virement SEPA :

Le passage au virement SEPA nécessite environ 3 semaines(1). Pour continuer à émettre des virements, les entreprises doivent être en capacité de fournir à leur banque des fichiers au format SEPA (ISO 20022 XML) ce qui nécessite de suivre un certain nombre d'étapes illustrées ci-dessous :

Utiliser le SEPA

Quelles sont les solutions proposées par HSBC Continental Europe?

HSBC Solution SEPA - Pour gérer vos prélèvements SEPA

HSBC Solution SEPA est un outil de gestion des mandats et prélèvements SEPA "clé en main" qui vous permet :

• de créer et gérer votre base de mandats,
• d'attribuer la Référence Unique du Mandat,
• de créer vos fichiers de prélèvements au format SEPA (ISO 20022 XML),
• de transmettre vos fichiers de prélèvement SEPA à HSBC Continental Europe par un canal électronique sous protocole EBICS.

HSBC Solution SEPA permet une mise en place du prélèvement SEPA, sans impact sur vos systèmes d'information.