SEPA (Single Euro Payments Area)

Depuis le 1er février 2014, le virement et le prélèvement SEPA sont la norme pour l'ensemble des paiements en Euros, à l'intérieur et entre les 34 pays de l'espace SEPA.

Généralités

Quels sont les pays concernés par le SEPA ?

Quel est le cadre juridique du SEPA ?

Quels sont les instruments de paiement concernés par le SEPA ?

Les Pays et Territoires d'Outre-Mer (PTOM) du Pacifique (Nouvelle-Calédonie, Polynésie Française et Wallis-et-Futuna) font-ils partie de l'espace SEPA ?

Le virement SEPA ou Sepa Credit Transfer (SCT)

Qui est concerné par le virement SEPA ?

Quelles sont les principales caractéristiques d'un virement SEPA ?

Le montant crédité au bénéficiaire est-il égal au montant qui a été ordonné par le donneur d'ordre ?

Le virement SEPA peut-il être effectué depuis ou vers un compte bancaire tenu en dehors de l'espace SEPA ?

Quel est le délai maximum d'exécution d'un virement SEPA ?

Quel est le délai maximum de retour d'un virement SEPA par la banque du bénéficiaire ?

Le prélèvement SEPA ou Sepa Core Direct Debit (SDD Core)

Quelles sont les principales caractéristiques d'un prélèvement SEPA ?

Comment le débiteur est-il informé des prélèvements SEPA à venir ?

Est-ce que le débiteur peut s'opposer au prélèvement SEPA avant son exécution ?

Est-ce que le débiteur peut contester un prélèvement SEPA après son exécution ?

Quelles sont les caractéristiques du prélèvement SEPA Interentreprises (SDD B2B) ?

Comment obtenir un Identifiant Créancier SEPA (ICS) ?

Doit-on obtenir un ICS pour chaque pays de l'espace SEPA où l'on souhaite émettre des prélèvements SEPA ?

Quelles sont les informations que doit contenir un mandat de prélèvement SEPA ?

Quelles sont les règles en vigueur applicable en France concernant la durée d'archivage d'un mandat ?

Comment le débiteur mettra-t-il fin au mandat donné au créancier ?

Dans le cas où le débiteur change de compte bancaire, est-il obligé de re-signer un mandat ?

Qu'est-ce qu'un e-mandat ?

Quel est le délai maximum d'exécution d'un prélèvement SEPA ?

Qu'est-ce qu'un prélèvement SEPA dit "One-Off" ?

Quelle est l’offre proposée par HSBC France pour aider les créanciers à gérer leurs prélèvements SEPA ?

Conversion/Vérification BIC/IBAN

Dans les opérations SEPA, l’IBAN est-il le seul identifiant bancaire ?

Doit-on continuer à utiliser le BIC ?

Quelle est l'offre HSBC de conversion ou de vérification de masse BIC/IBAN ?

L'offre HSBC est-elle limitée à la conversion de RIB français (BBANs France) ?

XML ISO 20022

Qu'est-ce que l'ISO 20022 ?

Quelle différence y a-t-il entre XML, ISO 20022 et SEPA ?

(1) "Jour Ouvré Bancaire" désigne le jour d'ouverture des systèmes de paiement européens (Target).

(2) Jour au cours duquel HSBC France exerce une activité permettant d’exécuter des opérations de paiement.

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