Le règlement européen sur la publication d’informations en matière de durabilité dans le secteur des services financiers (SFDR / Sustainable Finance Disclosure Regulation 2019/2088) prévoit notamment la publication d’informations par les conseillers financiers sur leurs sites internet.
Le métier Markets and Securities Services ne souhaite pas en principe fournir de conseil en investissement, mais par dérogation, ceci peut avoir lieu de façon occasionnelle. Les informations ci-dessous visent à se conformer au règlement, même s’il n’est pas tout à fait clair si l’exigence s’applique aux conseils portant sur les instruments financiers non qualifiés comme « produits financiers » au sens de SFDR. MSS ne fournit aucun conseil en investissement sur les produits listés par SFDR.
Article 3 Transparence des politiques de risques de développement durable
Le Groupe HSBC considère que les facteurs environnementaux, sociaux et de gouvernance d’entreprise (ESG), y compris le changement climatique, peuvent avoir un impact significatif sur les individus, les entreprises et les communautés à travers le monde. Le Groupe HSBC s’est engagé via les services financiers qu’il fournit à accélérer la transition vers une économie mondiale bas carbone. En 2020, la nouvelle ambition climatique du Groupe a été annoncée publiquement. Cela comprend l’engagement de devenir une banque à zéro émissions nettes de carbone, aider ses clients à réussir leur transition climatique et contribuer à l’émergence des solutions climatiques de prochaine génération. L’ambition principale, conformément à l’Accord de Paris sur le climat, est de réduire à zéro les émissions financées d’ici 2050 ou avant. Cela faisant, le Groupe vise à faciliter entre 750 et 1000 milliards USD de financement et d’investissement d’ici 2030 pour soutenir les actions de ses clients.
En tant que banque internationale de premier plan, HSBC Markets and Securities Services (MSS) a un rôle essentiel à jouer. Nous sommes fiers de soutenir les aspirations de nos clients et de contribuer ainsi au changement positif dans le monde.
Les produits que nous proposons visent à répondre à des besoins de couverture ou d’investissement ; ils sont généralement exécutés en contrepartie/ sur base principale avec nos clients. Les dérivés conventionnels exécutés avec HSBC Continental Europe (swaps de taux d’intérêt, swaps et options de change, …) ne comprennent pas de risques et de facteurs spécifiques à l’ESG. De même, l’exécution d’ordres sur des obligations (qu’elles soient émises par un émetteur souverain, supranational ou international, un groupe financier ou une entreprise industrielle ou commerciale), des actions, des produits structurés ou des certificats n’implique pas une analyse spécifique à l’ESG.
Lorsque cela sera pertinent pour atteindre les objectifs qui auront été définis explicitement avec le client, MSS inclura les risques ESG dans ses conseils.
Pour ce faire, nous pourrons notamment utiliser des indices de référence « transition climatique » ou « Accord de Paris » définis par le règlement européen sur les indices climatiques (2019/2089), qu’ils soient existants ou à définir, utiliser l’analyse, les scores/notations et les recommandations fournis par la Recherche HSBC Climate and ESG et / ou définir des KPIs ou seuils cohérents avec des indicateurs ou seuils spécifiques déterminés dans le cadre de l’émission d’une obligation verte, d’un RCF présentant des caractéristiques de développement durable, etc.
Article 4 Transparence des impacts défavorables sur le développement durable au niveau de l’entité - Déclaration sur les impacts négatifs sur le développement durable
MSS fournit des solutions de couverture et d’investissement aux entreprises européennes, aux entités du secteur public et aux groupes financiers et, à cette fin, exécute en général des transactions en contrepartie/ sur base principale avec ses clients. Conformément à ses orientations stratégiques, HSBC Continental Europe vise à offrir des solutions simples, ne souhaite pas en principe fournir de conseils en investissement sur des instruments financiers et n’offrira pas de conseil sur les produits financiers au sens de SFDR.Dans les cas où MSS serait amené à fournir un conseil en investissement, les objectifs spécifiés avec le client viseront à déterminer si MSS est explicitement invité à prendre en compte dans le conseil fourni les principaux impacts négatifs sur les facteurs de durabilité, selon les priorités définies par le client (risques et facteurs, critères de sélection, classements potentiels, notations…).
MSS effectuera une veille sur les recommandations, questions-réponses et orientations que l’ESMA, l’AMF et / ou l’OICV feront dans ce domaine afin de rester en ligne avec les meilleures pratiques du marché.
